Vos dons font l'avenir de l'Institut !

Si l’Eglise peut, aujourd’hui comme demain, tout vous donner, c’est grâce à votre générosité et celle de votre prochain. Donner ou léguer tout ou partie de ses biens à l’Eglise est un moyen de lui témoigner sa reconnaissance et sa confiance : c’est rendre service à votre prochain, aux futures générations et c’est aussi un réel acte de foi et d’espérance.

L’Institut du Bon Pasteur ne déroge pas à cette règle, il vit uniquement de vos dons : alors que les dons quotidiens constituent une ressource non négligeable à court-terme, les donations, les legs et les capitaux-décès d’assurance-vie sont un levier puissant pour soutenir l’aspostolat de l’IBP sur le plus long terme.

Les donations, les legs et les capitaux-décès d’assurance-vie seront perçus par l’Institut du Bon Pasteur en franchise de droits de donation et de droits de succession : aucun impôt ne sera ainsi payé, ni par vous, ni par l’Institut.

Donations

La donation est un moyen de transmettre de son vivant tout ou partie de son patrimoine, dans la limite de la quotité disponible.

Il convient alors d’établir un contrat notarié par lequel le donateur transmet un bien en faveur du donataire qui l’accepte.

Plusieurs types de donations coexistent :

  • la donation en pleine propriété 
  • la donation de la nue-propriété, en vous réservant l’usufruit
  • la donation temporaire d’usufruit

Legs

Le legs est valable uniquement s’il est contenu dans un testament. Il prend effet après le décès du testateur.

Si vous n’avez ni testament, ni d’héritier, l’ensemble de votre patrimoine reviendra à l’Etat.

Vous pouvez désigner l’Institut du Bon Pasteur comme héritier de la totalité ou d’une partie de votre patrimoine, à travers :

  • le legs universel
  • le legs à titre universel
  • le legs particulier

Assurances-vie

L’Institut du Bon Pasteur peut être désigné comme bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie, à sa souscription ou en cours de contrat.

Les sommes versées après votre décès (capitaux-décès) ne seront soumises à aucune imposition, et ne seront pas prises en compte dans le calcul de la réserve héréditaire et de la quotité disponible car considérées hors succession.

Vous n’êtes pas tenu de nous informer de notre désignation dans la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie.

Vous souhaitez davantage d’informations, faire une donation ou un legs à l’Institut du Bon Pasteur ?

Contactez-nous par mail : contact@ibpmail.org ou par téléphone au 02.36.68.62.56 (laisser un message)

Vous souhaitez être accompagné par un notaire mais n’en connaissez pas?

Nous pouvons vous indiquer les coordonnées de notaires en fonction de votre lieu de résidence. Contactez-nous.

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